Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FENETRE ELEGANTE ET PERFORMANTE
SOGEFI, SAS

Numéro de dépôt :
4181948
Date de dépôt :
20/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/05/2025
LA FENETRE ELEGANTE ET PERFORMANTE de SOGEFI

Présentation de la marque LA FENETRE ELEGANTE ET PERFORMANTE

Déposée le 20 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGEFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA FENETRE ELEGANTE ET PERFORMANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGEFI domicilié(e) Impasse des Bruyeres, Zone Industrielle de l'Argile - 06370 - MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 282 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Segolene domicilié(e) 20 Rue de la Liberte - 06000 - NICE - France.

La marque LA FENETRE ELEGANTE ET PERFORMANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FENETRE ELEGANTE ET PERFORMANTE arrivera à expiration en date du 20 mai 2025.

SOGEFI a également déposé les autres marques suivantes : ILLUSTRA , Ligne MBA , TOP MANAGER , LA SIGNATURE DES PATRIMOINES , Pour clients exigeants. , Pour menuisiers de talent. , MON TERRITOIRE Toutes les cartes en main , BIEBER


SOGEFI, SAS - Impasse des Bruyeres, Zone Industrielle de l'Argile - 06370 - MOUANS SARTOUX - France - SIREN 445282916


Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Segolene - 20 Rue de la Liberte - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Portes métalliques ; toitures métalliques ; seuil de porte métalliques ; portails métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; marquises (construction) métalliques ; clôtures métalliques ; cloisons pare-flamme métalliques ; portes pare-flamme métalliques ;

Logiciel de gestion de production ; installations électriques, électroniques et informatiques pour la fermeture et la sécurité des habitations ; portes et portails a fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ;

Portes non métalliques ; portes battantes non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; portails non métalliques ; toitures non métalliques ; seuils de portes non métalliques ; clôtures non métalliques ;

Information en matière de réparation, installation de portes ; réparation des produits cites ci-après : serrures, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, serrurerie métalliques non électriques, quincaillerie métallique, portes métalliques, toitures métalliques, garde-corps métalliques, seuil de porte métalliques, crémone métalliques, verrous métalliques, portails métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de portes métalliques, marquises (construction) métalliques, tuyaux métalliques, profiles métalliques, huisseries métalliques, serrures électriques, portes et portails a fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique, matériaux de construction non métalliques, verre de construction, verre isolant (construction), matériaux a bâtir non métalliques, portes non métalliques, portes battantes non métalliques, cadres de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, portails non métalliques, toitures non métalliques, seuils de portes non métalliques, portes pare flamme métalliques.